Conseil municipal : Délibérations du Conseil municipal du 16 mai 2023

15 documents Publié le – Mis à jour le

  • 1. Création des forums des quartiers

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  • 2. Délibération portant approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public du cinéma de Bègles

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  • 3. Soutien de la ville de Bègles à la ligue des droits de l’Homme

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  • 4. 4. Règlement intérieur des salles municipales

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  • 5. 5. Demande de financement auprès du département pour le projet d’extension du restaurant de l’école maternelle Ferdinand Buisson

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  • 6. 6. Demande de financement à Bordeaux métropole pour projets CODEV RI nature

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  • 7. 7. Convention relative à la mise en place, la collecte et la maintenance de conteneurs semi enterrés sur la plaine des sports

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  • 8. Convention – fonds de concours – éclairage public – aménagement de la rue Ferdinand Buisson

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  • 9. Convention entre bordeaux métropole, la ville de Bègles et Enedis relative à la co-construction de projets, a la coordination et a l’exécution des travaux

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  • 10. Convention de servitudes Enedis – parcelle BH 563

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  • 11. Convention de servitudes Enedis – parcelle BL 24

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  • 12. Convention de partenariat entre la ville de Bègles, l’association union bordeaux Bègles (UBB) et la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Union Bordeaux Bègles

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  • 13. Mise en place du complément indemnitaire annuel (CIA)

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  • 14. Composition du collège des représentants de la ville et du ccas aux instances consultatives statutaires – annule et remplace la délibération n° 19 du 21 mars 2023

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  • 15. Motion de la ville de Bègles contre le projet d'ouverture a la concurrence des ter en Nouvelle-Aquitaine

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