Conseil municipal : Délibérations du Conseil municipal du 06 décembre 2022

Convocation et ODJ

Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT)

DE-D01 – 1er versement des subventions aux associations au titre de l’année 2023

DE-D02 – 1er versement des subventions aux associations au titre de l’année 2023

DE-D03 – 1er versement des subventions au centre communal d’action sociale, établissement public de la ville de Bègles, au titre de l’année 2023

DE-D04 – 1er versement de la subvention au Centre social et culturel l’Estey, établissement public de la ville de Bègles, au titre de l’année 2023

DE-D05 – Contrat de co-développement de 5ème génération – avenant n°1 – autorisation de signature

DE-D06-PJ1 – Rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale au conseil d’administration de la FAB – exercice 2021

DE-D06-PJ2 – Note de synthèse de l'exercie 2021 de la FAB

DE-D06 – Rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale au conseil d’administration de la FAB – exercice 2021

DE-D07 – Désignation des représentants de la ville à la mission locale des Graves suite au renouvellement des statuts de l’association

DE-D08 – GIP Convention de partenariat

DE-D08 – Proposition de renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre de la mission de médiation sociale entre le groupement d’intérêt public Bordeaux Métropole médiation et la ville de Bègles

DE-D09 – Présentation du plan d’actions dédié au quartier des Terres Neuves

DE-D10 – PJ

DE-D10 – Fête de la morue 2023 – modalités de fonctionnement

DE-D11 DSP2023 PJ

DE-D11 – Cinéma « le festival » – délégation de service public –lancement de la procédure de concession de gestion

DE-D12 – Cinéma le festival – DSP – avenant n°1 : clause de laïcité

DE-D12 – Commande publique – Cinéma le Festval DSP

DE-D13 – Avenant à la convention de partenariat avec la toque cuivrée dans le cadre de la campagne de mécénat du musée de la Création Franche

DE-D13 – Commande publique Avenant à la convention de partenariat avec la toque cuivrée dans le cadre de la campagne de mécénat du musée de la Création Franche

DE-D14 – Adhésion à l’association des bibliothécaires de France (ABF) et à l’association la maison de l’Europe

DE-D14 – Mise en place d’autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) pour le projet de la nouvelle cuisine centrale

DE-D16 – Demande de subvention dans le cadre de la DSIL pour la reconstruction écoresponsable et performante de la cuisine centrale de Bègles

DE-D17 – Demande de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – projet d’aménagement des extérieurs du musée de la Création Franche

DE-D18 – Demande de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – aménagement urbain du parc-jardin des Terres Neuves

DE-D19 – Demande de concours financier de l’agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre des travaux de réfection des cours d’écoles – projet de mandat 2020-2026

DE-D20 – Marché n°2020beg036 école élémentaire Paul Langevin lot 2 charpente : autorisation de signer un protocole transactionnel