Conseil municipal : Les délibérations du Conseil municipal du 1ᵉʳ juillet 2025

A – Désignation du secrétaire de séance B – Adoption du procès-verbal analytique du conseil précédent C – Compte rendu des décisions prises en application de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales D – délibérations

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  • Ordre du jour

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  • 1. Présentation du rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité

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  • 2. Déploiement du réseau de chaleur urbain à Bègles

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  • 3. Projet de création de ZAC Bègles Garonne – – demande d'avis de la commune au titre du code de l'environnement

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  • 4. Fonds vert – aide aux maires bâtisseurs

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  • 5. Convention de partenariat entre la ville de Bègles, Gironde Habitat et ICF Habitat Atlantique, pour la création d'une maison du projet urbain et social dans le quartier du Dorat

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  • 6. Acquisition parc Paty – Domofrance

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  • 7. Signature d'un traité d'amitié entre les villes de Bègles et d'Arcos de Valdevez

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  • 8. Avenant au bail emphytéotique de l'association béglaise de bon secours – l'ehpad

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  • 9. Décision modificative du budget 2025 n° 1

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  • 10. Convention entre la commune de Bègles et Bordeaux Métropole relative à la différenciation de l'éclairage public aux abords du tramway

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  • 11. Établissement d'une convention de servitude de réseau entre la commune de Bègles et Enedis – parcelle 039 AS 0448

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  • 12. Tarification, mandat d'encaissement de la Cité Cirque et perception de recettes de subventions 2025-2026

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  • 13. Convention de mandat entre la ville de Bègles et j'adopte un projet -ADEFIP

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  • 14. Octroi de garantie à certains créanciers de l'agence France locale – 2025

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  • 15. Régularisation des admissions en non-valeur et des créances éteintes – exrcice 2025

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  • 16. Application annuelle de l'inflation aux tarifs des services municipaux pour la rentrée de septembre 2025

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  • 17. Créations et suppressions d'emplois permanents

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  • 18. Retrait de la délibération n°2025_031 en date du 1ᵉʳ avril 2025 relative à l'expérimentation d'un congé menstruel

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  • 19. Motion de soutien de la ville de Bègles à la fondation Maison de Santé Bordeaux Bagatelle par Monsieur le Maire

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