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Conseil municipal – Ville de Bègles – 07/12/2021

mardi 7 décembre 2021 à 18 h 00 min - 23 h 59 min

Le prochain Conseil municipal de Bègles aura lieu mardi 7 décembre 2021, à 18h00.

Cette séance sera retransmise en direct sur le site Internet www.mairie-begles.fr et sur la page Facebook officielle de la Ville.

DÉLIBÉRATIONS
1. CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022 AGENCE LOCALE DE
L’ÉNERGIE ET DU CLIMAT / VILLE DE BÈGLES – ADHÉSION ET
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
2. PARC DES SOEURS DE LA CHARITÉ – CONVENTION D’ANTICIPATION
FONCIÈRE – AUTORISATION DE SIGNATURE
3. CONCOURS POUR LA RÉALISATION DU VISUEL DE « LA MORUE EST
DANS LA PLAGE »
4. DEMANDE DE MÉCÉNAT ET PARTENARIAT AUPRÈS DE PARTENAIRES
PRIVÉS POUR LA 2NDE ÉDITION DE « LA MORUE EST DANS LA PLAGE »
5. DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA VILLE DE BÈGLES DANS LE
DISPOSITIF « OBJECTIF NAGE » MIS EN PLACE PAR LE CONSEIL
DÉPARTEMENTAL DE LA GIRONDE
6. DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA VILLE DE BÈGLES DANS LE
DISPOSITIF « CAP 33 » MIS EN PLACE PAR LE CONSEIL
DÉPARTEMENTAL DE LA GIRONDE
7. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DOJO BÉGLAIS
POUR LA PARTICIPATION A L’EUROPA LIGUE DE PRAGUE
8. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ENTENTE
INTERCOMMUNALE POUR LE DÉVELOPPEMENT ET LA GESTION D’UNE
CARTE JEUNE PARTAGÉE ENTRE PLUSIEURS COMMUNES 2022-2024
9. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT TRIENNALE
2022-2024 AVEC LA MISSION LOCALE DES GRAVES
10. CONVENTION TRIENNALE 2022-2024 DE LA VILLE AVEC
L’ASSOCIATION SAGE RELATIVE AU SERVICE SOCIAL D’INTÉRÊT
ECONOMIQUE GÉNÉRAL DE GESTION D’ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL
DE JEUNES ENFANTS
11. PARTENARIAT AVEC UNE NOUVELLE ASSOCIATION DANS LE CADRE
DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)
12. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA
MISE EN OEUVRE DE LA MISSION DE MÉDIATION SOCIALE ENTRE LE
GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC BORDEAUX MÉTROPOLE
MÉDIATION ET LA VILLE DE BÈGLES
13. TARIFS APPLICABLES AUX DROITS DE PLACE SUR LA STATION DE
TAXIS ET SUR LES MARCHÉS FORAINS À COMPTER DU 1er JANVIER
2022
14. OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – GRILLE DES
TARIFS 2022 AU TITRE DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
15. EXONÉRATION DE 4 MOIS DE LOYER DANS LE CADRE DE LA CRISE
SANITAIRE – FÉDÉRATION DES MUSULMANS DE GIRONDE
16. DÉLIBÉRATION COMPLÉMENTAIRE – DÉCLASSEMENT ET CESSION
PARCELLE BN 4
17. OUVERTURES DOMINICALES DÉROGATOIRES 2022
18. RAPPORT SOCIAL UNIQUE AU 31/12/2020 (DONNÉES SOCIALES)
19. EXPÉRIMENTATION DU TÉLÉTRAVAIL
20. MUTUALISATION DE SERVICES AVEC BORDEAUX MÉTROPOLE –
CYCLE 6
21. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
22. CRÉATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS DANS LE CADRE DU
RECENSEMENT DE LA POPULATION
23. 1ER VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2022
24. 1ER VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIALE, ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE LA VILLE DE BEGLES,
AU TITRE DE L’ANNEE 2022
25. 1ER VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL ET
CULTUREL L’ESTEY, ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA VILLE DE
BEGLES, AU TITRE DE L’ANNEE 2022
26. AUTORISATION DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION
DU BUDGET PRIMITIF 2022
27. APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLETC DU 9 NOVEMBRE 2021
28. MUTUALISATION – RÉVISIONS DE NIVEAU DE SERVICES 2021
29. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET
30. ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES 2021
31. DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE RECHERCHE « LA MÉMOIRE DE BORDEAUX MÉTROPOLE »
32. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS – ANNULE ET
REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 11 DU 16 JUILLET 2020
33. MOTION POUR UN ACCUEIL DIGNE ET INCONDITIONNEL DES
PERSONNES MIGRANTES

Détails

Date:
mardi 7 décembre 2021
Heure :
18 h 00 min - 23 h 59 min
Catégorie d’évènement:
évènement Tags:
, ,
Site :
https://openagenda.com/ville-de-begles/events/conseil-municipal-ville-de-begles-07122021

Lieu

Salle Jean Lurçat
20 rue Pierre et Marie Curie 33130 Bègles
Bègles, Gironde 33130 France
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Téléphone :
05 56 49 36 37